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Titre : Code du patrimoine : annoté et commenté 3e édition Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Marie Cornu, Auteur du commentaire ; Suzanne Sprungard, Editeur scientifique Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2019 Importance : 1 vol. (XXIX-636 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18656-3 Prix : 73 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Droit et musées , Musées -- Droit -- France , Patrimoine culturel -- Droit -- France Mots-clés : codes droit patrimoine loi Résumé : Le code du patrimoine Dalloz présente le code officiel réglementant la gestion des biens (mobiliers, immobiliers et immatériels) présentant un intérêt historique, artistique, archéologique, esthétique et scientifique ou technique, enrichies de bibliographies, de notes de jurisprudences et de commentaires explicatifs.
Cette troisième édition est notamment à jour des textes suivants:
- le Décret du 21 juin 2019 relatif aux abords de monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole;
- la Loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Pariset instituant une souscription nationale à cet effet.
L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs de spécialistes de la matière. Il s'adresse principalement aux collectivités territoriales, aux associations ainsi qu'aux juristes spécialisés dont la mission est de protéger le patrimoine public et privé.Note de contenu : contient table des matières, table chronologique et table alphabétique. Code du patrimoine : annoté et commenté 3e édition [texte imprimé] / France, Auteur ; Marie Cornu, Auteur du commentaire ; Suzanne Sprungard, Editeur scientifique . - Paris (31-35, rue Froidevaux, 75685, France) : Dalloz, 2019 . - 1 vol. (XXIX-636 p.) ; 21 cm.
ISBN : 978-2-247-18656-3 : 73 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit et musées , Musées -- Droit -- France , Patrimoine culturel -- Droit -- France Mots-clés : codes droit patrimoine loi Résumé : Le code du patrimoine Dalloz présente le code officiel réglementant la gestion des biens (mobiliers, immobiliers et immatériels) présentant un intérêt historique, artistique, archéologique, esthétique et scientifique ou technique, enrichies de bibliographies, de notes de jurisprudences et de commentaires explicatifs.
Cette troisième édition est notamment à jour des textes suivants:
- le Décret du 21 juin 2019 relatif aux abords de monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole;
- la Loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Pariset instituant une souscription nationale à cet effet.
L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs de spécialistes de la matière. Il s'adresse principalement aux collectivités territoriales, aux associations ainsi qu'aux juristes spécialisés dont la mission est de protéger le patrimoine public et privé.Note de contenu : contient table des matières, table chronologique et table alphabétique. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 130779 U 340 CODE Monographie Salle de consultation Sciences sociales Exclu du prêt Le Dessin Francais de Clouet a Daumier ; Exposition itinerante du Service Educatif des Musées, 1963 / France / Paris : Éditions des musées nationaux (1963)
Titre : Le Dessin Francais de Clouet a Daumier ; Exposition itinerante du Service Educatif des Musées, 1963 Type de document : texte imprimé Auteurs : France ; Michel Hoog (1932-2000), Auteur ; Jacqueline Bouchot-Saupique, Auteur Editeur : Paris : Éditions des musées nationaux Année de publication : 1963 Importance : 42 p., [5] p. of plates Présentation : illus. Format : 21 cm Catégories : Dessin français -- 16e-19e siècles -- Catalogues d'exposition Résumé :
Catégories : Dessin français -- 16e-19e siècles -- Catalogues d'exposition Résumé : Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 130621 U EXPO 1963 Catalogue d'exposition Magasin 1 Expositions collectives Exclu du prêt
Titre : Flandres, Espagne, Portugal du XVe au XVIIe siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilberte Martin-Méry (1917-2005) ; France ; Association française d'action artistique (Paris, France) Editeur : Delmas : s.n. Année de publication : [1954] Importance : 159 p., 58 p. of plates Format : 21 cm Note générale : Catalog of an exhibition held 19 May-31 July, 1954. Exhibition organisée sur l'initiative...de la municipalité de Bordeaux est placée sous le haut patronage des Ministères des affaires étrangères [et] de l'éducation nationale...et dans le cadre de l'accord culturel franco-belge sous les auspices de l'Association française d'action artistique... Catégories : Art espagnol -- 15-17e siècles -- Catalogues d'exposition , Art hollandais -- 15e-17e siècles -- Catalogues d'exposition , Art portugais -- 15e-17e siècles -- Catalogues d'exposition Résumé : Catalog of an exhibition held 19 May-31 July, 1954. Exhibition organisée sur l'initiative...de la municipalité de Bordeaux est placée sous le haut patronage des Ministères des affaires étrangères [et] de l'éducation nationale...et dans le cadre de l'accord culturel franco-belge sous les auspices de l'Association française d'action artistique... Flandres, Espagne, Portugal du XVe au XVIIe siècle [texte imprimé] / Gilberte Martin-Méry (1917-2005) ; France ; Association française d'action artistique (Paris, France) . - Delmas : s.n., [1954] . - 159 p., 58 p. of plates ; 21 cm.
Catalog of an exhibition held 19 May-31 July, 1954. Exhibition organisée sur l'initiative...de la municipalité de Bordeaux est placée sous le haut patronage des Ministères des affaires étrangères [et] de l'éducation nationale...et dans le cadre de l'accord culturel franco-belge sous les auspices de l'Association française d'action artistique...
Catégories : Art espagnol -- 15-17e siècles -- Catalogues d'exposition , Art hollandais -- 15e-17e siècles -- Catalogues d'exposition , Art portugais -- 15e-17e siècles -- Catalogues d'exposition Résumé : Catalog of an exhibition held 19 May-31 July, 1954. Exhibition organisée sur l'initiative...de la municipalité de Bordeaux est placée sous le haut patronage des Ministères des affaires étrangères [et] de l'éducation nationale...et dans le cadre de l'accord culturel franco-belge sous les auspices de l'Association française d'action artistique... Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 130243 U EXPO 1954 Catalogue d'exposition Magasin 1 Expositions collectives Exclu du prêt
Titre : Le livre des commémorations nationales 2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Editeur scientifique ; Archives nationales (Paris, France), Editeur scientifique Année de publication : 2017 Importance : 1 vol. (335 p.) Présentation : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7577-0572-8 Langues : Français (fre) Index. décimale : 944 Histoire de la France et de Monaco Le livre des commémorations nationales 2018 [texte imprimé] / France, Editeur scientifique ; Archives nationales (Paris, France), Editeur scientifique . - 2017 . - 1 vol. (335 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-7577-0572-8
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 944 Histoire de la France et de Monaco Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
